Public concerné

Bénévoles, dirigeants, salariés directement impliqués dans l’administration de l’association

Objectifs 

Il est à noter que ce module peut être suivi indépendamment des deux premiers modules du thème. 

L’idée de ce module est de permettre aux participants d’avoir les clés pour :

• Connaître et prévenir les risques éventuels liés à l’activité du club ;
• Identifier les différents types de responsabilités du club et du dirigeant en cas de risques encourus ;
• Aborder les différentes assurances (du club, des licenciés, des bénévoles, …). 

L’objectif est donc de permettre aux dirigeants du milieu associatif d’appréhender le volet juridique de leur activité et de mettre en place des actions pour en prévenir les risques inhérents.

Programme

• Séquence 1 : Bien démarrer
• Séquence 2 : Prévenir les risques inhérents à l’activité de l’association
  • Définir la notion de risque
  • Adopter les bonnes conduites en matière de prévention des risques
• Séquence 3 : Identifier les responsabilités engagées
  • La responsabilité éducative
  • La responsabilité civile
  • La responsabilité pénale
  • La responsabilité disciplinaire
• Séquence 4 : Distinguer les différentes assurances
  • Qui doit être assuré et pour quoi ?
  • Quelle assurance pour qui ?
• Séquence 5 : Revenir sur les points essentiels du module et conclure 

Déroulement de la formation

4 h :

• Séquences 1 & 2 : 1 h 15
• Séquences 3 : 2 heures, dont 15 minutes de pause
• Séquence 4 & 5 : 45 minutes